MENTIONS LEGALES:

1. Présentation du site:
 

Conformément aux dispositions 6 et III de la Loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site: www. leadershopping.fr les informations suivantes:

Informations légales:

Du Statut: Société
Préfixe: Auto-entrepreneur
Nom de la Société: ADONIS BERNARD
Adresse: LES SABLES 97127 Désirade
SIRET:  825 028 582 00013  code NAF: 4791A  SIREN : 825 028 582

Adresse de courrier électronique: info@leadershopping.fr  Déclaration CNIL :  2103404 v 0  

 
Le site est du Couleur Créateur: leadershopping.fr
Le Responsable de la publication is: adonis bernard
Contactez le responsable de la publication: info@leadershopping.fr
Le responsable de la publication est une :  personne physique

Le Webmaster Est: adonis bernard
Contactez le Webmaster: scorpion9700@hotmail.com
L'hebergeur du site Est: SAS 2 rue Kellermann Ovh BP 80157
59100 Roubaix 59100 Roubaix

Crédits: les mentions légales ont étés générées par http://www.generer-mentions-legales.com
 

2. Description des services fournis:

Le site www.leadershopping.fr a pour objet de fournir une information sur l'ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site apparaît sur le site www.leadershopping.fr des informations aussi possible. Cependant, il ne peut être responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise en œuvre de la loi, mais de ses faits et gestes.
Tous les renseignements sur le site www.leadershopping.fr sont des données à titre indicatif, non exhaustives et sensibles. Ces données sont sous réserve de modifications apportées à leur mise en ligne.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons:


Le propriétaire du site est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou des droits d'utilisation sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, fils, logiciels ...
Toute reproduction, représentation, modification, publication, utilisation utilisation du site, permission de l'utilisation autorisée, permission for authorisation of the email: scorpion9700@hotmail.com  .
Toute exploitation non autorisée du site ou de ces éléments qui contient des éléments constitutifs d'une contrefaçon et d'un progrès conformes aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies:

Le site www.leadershopping.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations ...) mis en place avec l'autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L'artiste est informé que lors de ses visites sur le site www.leadershopping.fr , des cookies sont sensibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur.Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et de l'identité, de refuser de la manière décrite à l'adresse suivante: www.cnil.fr
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5. Protection des biens et des personnes:

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En France, les données personnelles sont protégées par la loi n ° 78-87 du 6 janvier 1978, loi n ° 2004 -801 du 6 août 2004, article L. 226-13 du code pénal et de la directive européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.leadershopping.fr , le propriétaire du site www.leadershopping.fr . L'utilisateur a une connaissance de cause et une personne à cause propre. Il est précisé à l'utilisateur du site www.leadershopping.fr l'obligation ou non de fournir ces informations.
Application aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles. Pour l'exercer, adressez votre demande à www.leadershopping.par courriel: email of webmaster or en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec la signature du titulaire de la pièce, à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.leadershopping.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, vendue ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.leadershopping.fr à l' adresse du site web et de ses droits à la transmission des informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.leadershopping.fr .
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Les bases de données protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.